M. Amadon Alexis, Agissant pour le compte de la société A3S2 en cours de formation
Numéro de dépôt :
4225895
Date de dépôt :
14/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2025
Présentation de la marque STOP en alternance
Déposée le 14 novembre 2015 par monsieur Amadon Alexis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « STOP en alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est monsieur Amadon Alexis domicilié(e) 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amadon Alexis domicilié(e) 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France.
La marque STOP en alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP en alternance arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.
Amadon Alexis a également déposé les autres marques suivantes : STOP dynamique , feu-stop
M. Amadon Alexis, Agissant pour le compte de la société A3S2 en cours de formation - 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France
M. Amadon Alexis - 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693879 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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