Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOP en alternance
M. Amadon Alexis, Agissant pour le compte de la société A3S2 en cours de formation

Numéro de dépôt :
4225895
Date de dépôt :
14/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/11/2025
STOP en alternance de Amadon Alexis

Présentation de la marque STOP en alternance

Déposée le 14 novembre 2015 par monsieur Amadon Alexis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STOP en alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Amadon Alexis domicilié(e) 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Amadon Alexis domicilié(e) 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France.

La marque STOP en alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP en alternance arrivera à expiration en date du 14 novembre 2025.

Amadon Alexis a également déposé les autres marques suivantes : STOP dynamique , feu-stop


M. Amadon Alexis, Agissant pour le compte de la société A3S2 en cours de formation - 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France


M. Amadon Alexis - 5 quat allée du Petit Nice - 78640 - VILLIERS-SAINT-FREDERIC - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693879 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.